NUMERO DU BLOC: 90159

VERSION: 2025/1

DATE DE PUBLICATION: 27/02/2025

Ligne travailleur traitée

(Label XML : HandledWorkerRecord)

DESCRIPTION:

Bloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant une ligne travailleur traitée.

CONTENU (ZONES):

00036 - CATÉGORIE DE L'EMPLOYEUR 00037 - CODE TRAVAILLEUR 00038 - DATE DE DÉBUT DU TRIMESTRE POUR LA SÉCURITÉ SOCIALE 00039 - DATE DE FIN DU TRIMESTRE POUR LA SÉCURITÉ SOCIALE 00040 - NOTION FRONTALIER 00041 - ACTIVITÉ PAR RAPPORT AU RISQUE 00042 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'UNITÉ LOCALE 00228 - CODE NACE 00616 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - LIGNE TRAVAILLEUR

BLOCS LIES:

CARDINALITE MIN.:	1
CARDINALITE MAX:	1

PRESENCE
*CONDITION:	INDISPENSABLE
*LIMITATIONS SUPPLEMENTAIRES:	Dans le cas d'une annulation, ce bloc sera absent.

CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:

Intitulé anomalie	Code anomalie	Gravité